Références

Commanditaire : Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

Etude 1 : Expériences françaises et internationales sur la concertation autour des sites industriels : un état des lieux (2001).

Ce rapport présente les deux volets d'une étude sur la concertation autour des sites industriels. La première étude constitue une revue non exhaustive des réflexions et expériences internationales concernant la concertation autour des installations industrielles aux Etats Unis, au Canada et en Europe à partir de la littérature internationale et d'une recherche documentaire. Le second volet est le résultat d'une enquête de terrain menée en France auprès d'associations pour analyser l’impact sur les conditions de vie de la population des approches concertatives du suivi des rejets autour des sites industriels.

Etude 2. Expériences françaises et internationales sur la concertation autour des sites industriels – Etude de cas (2002).

Travail de recherche sur “les enjeux de la concertation autour du suivi des installations industrielles nucléaires et non nucléaires“. Il s’est notamment appuyé sur l’expérience du Groupe Radio-écologie Nord Cotentin (GRNC) où des formes originales d’expertise “pluraliste“ ont été mises en place par les pouvoirs publics afin d’évaluer l’impact sur la santé des rejets de l’usine COGEMA La Hague. Les perspectives ouvertes par l’expérience du GRNC ont conduit la Directrice Déléguée à la Protection de l’Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire1, Annie SUGIER, à mettre en place, en avril 2000, un groupe de travail2 chargé de dégager les enseignements de l’expérience française et internationale en matière de concertation autour des sites industriels nucléaires et non nucléaires.

Ce rapport est le fruit d'un groupe interdisciplinaire2 (experts en gouvernance des activités à risques, en radioprotection, en droit de l’environnement) composé d’intervenants internes et externes à l’IRSN

Etude 3. Concertation autour des sites industriels – synthèse d’une démarche de réflexion de l’IRSN (2003)

Ce rapport rend compte des résultats d'un travail de recherche sur “les enjeux de la concertation autour du suivi des installations industrielles nucléaires et non nucléaires“ et des conclusions d’un séminaire, sur ce même sujet, qui a eu lieu à Ville d'Avray du 21 au 22 janvier 2003. Ce séminaire a rassemblé différents acteurs (administration, experts institutionnels, représentants associatifs et syndicaux, industriels) concernés par la concertation autour de ces installations.

Le travail de recherche, l'organisation du séminaire de Ville d'Avray, l'analyse des observations faites au cours de ce séminaire ont été réalisés par un groupe d'experts pluridisciplinaire (gouvernance des activités à risque, radioprotection, droit de l'environnement). Ce groupe a eu pour objectif de dégager les enseignements de l'expérience française et internationale en matière de concertation autour des sites industriels nucléaires et non nucléaires.