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A l'initiative de l'IRSN, un comité de programme comprenant le BRGM, le CNES, l’INERIS, l’IRSN, le Muséum National d’Histoire Naturelle et le groupe de recherche Mutadis a organisé un séminaire sur la gouvernance du très long terme, le 8-9 février 2012, à l’auditorium de la Grande Galerie de l’Evolution, au Museum National d’Histoire Naturelle. Ce séminaire a permis une rencontre entre experts et parties prenantes qui ont réfléchi ensemble sur les représentations du long terme, et la place de l’homme dans le long terme, dans cinq contextes (biodiversité, changement climatique, gestion des déchets radioactifs, gestion des débris spatiaux, stockage géologique de CO2), à partir d’une étude exploratoire réalisée par Mutadis à la demande de l’IRSN.
Dans le cadre d’un accord de coopération passé entre la Commission Européenne et la Communauté des Etats Indépendants sur les conséquences de l’accident de Tchernobyl, quatre Projets d’Etude Conjoints (Joint Study Project - JSP) ont été mis en oeuvre entre 1991 et 1996. Dans le cadre du deuxième Projet d’Etude Conjoints (JSP2), portant sur l’évaluation des conséquences de l’accident, Mutadis a mené pour le compte de la Commission Européenne un travail d’enquêtes de terrain en Ukraine (1992-1993) et en Biélorussie (1994). Ces deux enquêtes visaient à caractériser les conséquences sociales et psychiques de l’accident de Tchernobyl, et à évaluer qualitativement les conditions de vie dans un territoire contaminé.
Une caractéristique essentielle de la forêt landaise est d'être une forêt cultivée, nécessitant des investissements constants et s'inscrivant dans une exploitation forestière dont l'équilibre économique est une condition de survie. La production de bois est aujourd'hui la principale activité économique de la forêt landaise. Son modèle économique est cependant fortement menacé aujourd'hui, sous l'effet d'une érosion constante, durant ces dernières décennies, de la plus-value générée par cette activité à l'échelle du territoire.
| La Convention d'Aarhus sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, a été signée en 1998 par la Communauté Européenne, et des pays européens parmi lesquels les 27 Etats membres de l'Union Européenne (UE). |
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Le dispositif français de suivi des activités nucléaires a connu ces dernières années de fortes évolutions dont la dernière est instituée par la loi relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire votée par le Parlement le 13 juin 2006. Ces évolutions convergent dans le sens d¹un renforcement du statut, de l¹indépendance et des moyens alloués aux fonctions d¹autorité de contrôle et d¹expert public.
Par ailleurs, le cadre législatif et réglementaire qui se met en place reconnaît de façon grandissante l¹émergence de nouveaux acteurs (acteurs locaux, associations, experts indépendants...) comme parties prenantes de ce suivi. Dans ce contexte, l'IRSN a confié à la société Mutadis Consultants l'élaboration d'une synthèse sur les évolutions de la gouvernance des activités nucléaires. Celle-ci avait pour objet, dans le cadre d'une réflexion stratégique plus large, « de retracer les principales évolutions (juridiques, institutionnelles, sociétales, politiques) du dispositif de suivi des activités nucléaires et d'identifier les modèles implicites de gouvernance sous-jacents à ces évolutions ».
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Fondée en 1990, Mutadis est une équipe pluridisciplinaire de recherche et d'expérimentation qui intervient au plan territorial, national et international sur les problématiques de développement durable et de gouvernance des activités porteuses d'enjeux complexes pour la société.